Conseil Municipal du 08 février 2013
DELIBERATIONS
11 - Sports
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-18 | Demande de subvention 2013 auprès du Conseil Général de la Seine-et-Marne pour le fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports - Délibération - Annexe |
12 - Social
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-25 | Demande de subventions au Conseil Régional d'Ile-de-France et à la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour les espaces socioculturels dans le cadre d'une action autour de la parentalité 'Café des Parents' - Délibération | ||
| Ville-2013-25 | Demande de subventions au Conseil Régional d'Ile-de-France et à la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour les espaces socioculturels dans le cadre d'une action autour de la parentalité 'Café des Parents' - Délibération | ||
| Ville-2013-26 | Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile-de-France dans le cadre des actions de convivialité des espaces socioculturels - Délibération | ||
| Ville-2013-29 | Convention de mise à disposition de locaux à l'association 'Le Panier Malin' pour l'épicerie sociale au 18-20 rue Gustave Nast - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-17 | Cession à Marne et Chantereine Habitat de la portion de la rue Jonas au droit de la parcelle du 1 rue Jonas - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2013-23 | Approbation d'une convention pour la réhabilitation et la sauvegarde de la « Villa Max » - Délibération - Annexe - Annexe | ||
| Ville-2013-24 | Acquisition d'un pan coupé de 6 m² de la SCCV Saint Sylvestre suite à un programme immobilier - angle rue Pasteur/avenue du Maréchal Foch - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-6 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
| Ville-2013-21 | Rémunération des agents recenseurs - Délibération |
22 - Restauration municipale
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-15 | Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des collectivités extérieures au self municipal - Délibération | ||
| Ville-2013-16 | Avenant n° 2 à la convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe |
25 - Communication
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-4 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération | ||
| Ville-2013-5 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-7 | Vote des taux d'imposition 2013 - Délibération |
33 - Intercommunalité
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-2 | Retrait de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine du SMIEPRSD Marne Nord - Délibération | ||
| Ville-2013-14 | Projet d'extension du périmètre de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine à la commune de Villeparisis - Délibération |
36 - Enfance et petite enfance
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-19 | Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour l'aménagement et l'exploitation de la nouvelle crèche des Frères Verdeaux - Délibération - Annexe |
37 - Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-13 | Renouvellement de la convention de mise à disposition d'abris voyageurs du Conseil Général de Seine-et-Marne au profit de la commune - Délibération - Annexe |
38 - Vie Locale
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-20 | Renouvellement des conventions avec le Théâtre de Chelles : convention d'objectifs cadre pour subvention annuelle et mise à disposition de locaux - Délibération - Annexe - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-9 | Approbation de la charte du Développement Durable du Conseil Général dans le cadre de la politique de l'eau et engagement dans une politique de réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux - Délibération - Annexe |
5 - Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2013-27 | Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d'autorisation d'aménager la ZAC Sud Triage dans le cadre de la 'Loi sur l'eau' - Délibération - Annexe |